Marie, élève-avocate rêveuse

Parce que j'en rêve encore, et que j'y suis presque…

Un bien vieux serment…

DCIPH ! DCIPH ! DCIPH ! (Merci Christophe pour le moyen mnémotechnique !)

« Je jure, comme avocat, d’exercer mes fonctions avec dignité, conscience, indépendance, probité et humanité. »

Tel est le serment que je prêterai, dans un peu plus de 18 mois, devant la Cour d’appel de Paris.

L’Ordonnance de Philippe III Le Hardi, du 23 octobre 1274, soumet les avocats à l’obligation de prêter serment sur les saints Evangiles (encore une illustration de la religion catholique sur l’avocature).

Ce serment était alors extrêmement long. En 1344, il énumérait l’ensemble des obligations que l’avocat devait jurer de respecter.

Ce texte est connu et cité jusqu’à la fin du Moyen Âge, mais le serment que prête le jeune avocat est réduit à quelques mots.

Mais en 1790, le serment disparaît en même temps que l’Ordre des avocats. Il ne sera rétabli qu’en 1804, les avocats devant alors jurer obéissance à l’Empire et fidélité à l’Empereur (ils jureront, sous le règne des Bourbons, obéissance au Roi et à la Charte constitutionnelle). Ce serment de fidélité sera abandonné sous la deuxième République et ne sera jamais repris.

Le régime de Vichy modifie la formulation de ce serment, sans rétablir cette notion de fidélité. Mais cette réforme ne sera qu’éphémère puisque le Comité Français de Libération Nationale rétablit, en 1943, le serment préalablement en vigueur.

Le serment actuel, dit « serment de Badinter », résulte d’une loi du 15 juin 1982. La loi du 31 décembre 1990 ajoute l’obligation de probité.

Lors de son discours de clôture de l’Université d’hiver du Barreau de Paris, Maître Robert Badinter s’est rappelé avec émotion sa propre prestation de serment, il y a 62 ans.

Chaque année, plusieurs milliers de jeunes avocats jurent d’exercer leurs fonctions avec « dignité, conscience, indépendance, probité et humanité ». Dans un peu plus de 18 mois, ce sera à mon tour, de lever la main droite et de dire « Je jure, comme avocat, (…) ».

 

Image à la Une : Prestation de serment d’Olga Petit, première femme à avoir prêté serment.

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Cette entrée a été publiée le décembre 31, 2014 par dans Déontologie, Rêveries....

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